Entre-aide en live (sur le chat de demo)

FORUM Kikoochat

Voilà,
Après des recherches sur le web et un petit livre assez interessant à la BU, j'ai rédigé des CGU pour mon site. Elles sont donc adaptées pour mais vous pouvez les utlisées pour le votre en la modifiant (sous licence GPL - au titre de KikooChat en remerciement).

Si vous voyez des choses à modifier, faites en part.

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Conditions Générales d'utilisations
28 Juin 2008

I / Présentation et généralités

Définitions

"utilisateur", "membre" : les personnes physiques s'étant inscrites sur www.clicdetente.fr
"site web" : désigne le site internet mis à la disposition du public via internet disponibles aux adresses URL suivantes : http://www.clicdetente.fr et ses sous domaines http://tchat.clicdetente.fr, http://forum.clicdetente.fr et celles à venir.
"contenu" : les informations créés et postées sur le forum et les autres services par les membres.
"Services" : désigne l'ensemble des moyens fournis par ClicDétente pour permettre le partage d'informations et l'échange, tels que les blogs, le tchat webcam, le forum. A l'exception de l'espace recontre qui est une "marque blanche" de EasyFlirt où vous pourrez retrouver les conditions d'utilisations ici : http://clicdetente.easyrencontre.com/?cgu=1

Acceptation

Les présentes règles constituent les conditions générales d'utilisation - ou CGU - du site www.clicdetente.fr. L'inscription au site signifie l'acceptation de ces règles dans cette version et des celles à venir. En cas de désaccord ou de non-acceptation des CGU, vous devez vous désinscrire. Pour cela, envoyez un MP depuis le forum à un administrateur du site ou un mail à contact@clicdetente.fr pour la suppression de votre compte.

Objet du site et descriptif du service fourni

www.clicdetente.fr est un site web communautaire. C'est-à-dire qu'il a pour objectif l'échange et le dialogue entre internautes. L'accès aux services est totalement gratuite. Dans cet esprit d'humour et de détente, une équipe de bénévoles est là pour animé mais aussi pour moderer le contenu.

II / Mentions légales

ClicDétente est un site communautaire à but non lucratif, édité par un particulier.
Les publicités présentes sur ce site n'ont pour but que de financer l'herbergement de ce site.

Les réponses et contacts pour le site - assistance, recrutement et autre - se font uniquement via messagerie privée sur le forum - ou par mail si indiqué -
Les coordonées ci dessous ne sont là qu'à titre légal, les litiges doivent se regler uniquement via mail.

Reponsable de la publication
Sylvère BRUN
Téléphone
contact@clicdetente.fr

Hebergement du site
LWS - Ligne Web Services
4 rue Galvani
75838 Paris Cedex 17
France

Un avertissement contre les cookies est disponible dans la rubrique informations importantes depuis le forum.

III / Responsabilités, garanties et obligations

Obligations de ClicDétente

Les administrateurs du site assurent la maintenance et visent au bon fonctionnement technique. Cependant, ils ne garantissent pas la continuité des services et leur responsabilité ne pourrait être mise en cause en cause en cas d'interruptions.

Les administrateurs ou ClicDétente ne saurait être mise en cause ou engagée pour :
- les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, logiciels fournis sur ce site
- les interruptions ou pannes du site
- pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte du compte ou de toute autre information) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur ce site.
- quant aux contenus des sites sur lesquels www.clicdetente.fr renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes.

Droits d'auteurs, propriété intellectuelle

L'accès aux services ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de ClicDétente (y compris les droits d'usage).
Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, musiques, ...) sont protégés par des droits d'auteurs et de propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions pourra faire l'objet d'une action en justice pour non-respect des droits d'auteurs, contrefaçon, ...

Protection de la vie privée et des données

La loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 ne s'applique pas sur ce site puisqu'il n'est effectué aucun stockage de données et d'informations personnelles. L'adresse e-mail valide requise lors de l'inscription peut-être changée par la suite via l'espace perso accessible depuis http://forum.clicdetente.fr.
Les avatars choisis par les membres ne sont pas obligatoirement des photographies personnelles et donc ne constituent en aucun cas un traitement de données personnelles.
De plus, cet avatar n'est pas obligatoire.
Pour se désinscrire du site, vous devez envoyer un mail à contact@clicdetente.fr ou un MP à un des administrateurs.

La messagerie privée disponible depuis le forum est à vocation strictement personnelle. Vous ne devez en aucun cas diffuser le contenu de messages privées.

Obligations des membres

Les membres du site web doivent veiller à ne pas poster sur le forum des photographies sous droits d'auteurs ne leur appartenant pas. De plus, ils doivent respecter le droit d'auteur dans son intégralité, c'est-à-dire ne pas poster de textes provenant de sites internet ou autres extérieurs au site web. Ils peuvent toutefois citer des extraits - afin d'illustrer ou d'appuyer des échanges sur le forum - mais toujours en citant la source et l'auteur de celui-ci.

En général, les membres doivent poster des contenus respectant les lois françaises en vigueur (et respectant aussi la charte de qualité). Il appartient aux membres de se renseigner sur celles-ci.

Les administrateurs et l'équipe de modération de se réservent le droit de supprimer tout contenu (notamment messages, image du profil, contenu des signatures) d'un membre qui irait à l'encontre de ces règles et de manière générale à l'encontre de l'esprit de bonne entente du site.

Les membres du site web s'engagent à ne pas dénigrer les administrateurs ou l'équipe de modération ainsi qu'à ne pas utiliser les services afin de faire de la publicité, spams, trollage, ou flood.

Droits d'auteurs - Licence d'utilisation des contenus

Chaque membre s'engage à céder à ClicDétente - à titre gracieux - les droits des informations qu'il aura mis en ligne.

Clause attributive de compétence

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, la langue d'interprétation est le français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français. La compétence juridictionnelle est fixée à Paris.

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Merci de citer la source de ce document.
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